L’équipement géré par Québec-Océan demeure la propriété de l’institution qui l’a acheté. L’acheteur de l’équipement doit donner son accord pour tout emprunt.

Un équipement est disponible s’il est en état de marche et s’il n’est ni réservé ni emprunté. La priorité pour pouvoir emprunter l’équipement est la suivante: acheteur de l’équipement, membres titulaires de Québec-Océan, membres associés, membres collaborateurs, non-membres.

Au moment de l’emprunt, l’état de l’équipement et le montant de la garantie de dépôt doit être co-signé par Québec-Océan et l’emprunteur. Si l’équipement et l’emprunteur n’appartiennent pas à la même institution, l’emprunteur doit couvrir l’équipement par une police d’assurance et en fournir la preuve officielle. Les frais de manutention (dés-installation, installation, ré-installation), de transport et d’utilisation sont à la charge de l’emprunteur. L’emprunteur doit s’engager à ne pas louer ni prêter l’équipement emprunté à Québec-Océan.

L’équipement doit être remis dans l’état où il a été emprunté, aux frais de l’emprunteur. Au cas où ces conditions ne seraient pas respectées, Québec-Océan gardera le dépôt et n’accordera plus de prêt à l’emprunteur.

Québec-Océan doit être mentionné dans les remerciements des publications de l’emprunteur.

• Garantie de dépôt de 10% de la valeur actuelle de l’équipement, remboursable si les conditions de prêt ont été respectées (voir ci-dessus).

• Frais mensuels de 10% de la valeur actuelle de l’équipement + 65% de frais d’administration facultaire + taxes (7% et 7.5%). 
• Minimum des frais de prêt = 25$. 
• Garantie de dépôt proportionnelle à la durée du prêt (1 jour/1 semaine/1 mois) et remboursable si les conditions de prêt ont été respectées (voir ci-dessus). 
• Période d'emprunt maximale d’un an. 

• Pas de frais pour les membres du gouvernement provincial ou fédéral s'il existe des accords mutuels de prêt d'équipement. 
• Sinon, frais de prêt mensuels de 20% de la valeur de l’équipement + 65% de frais d’administration facultaire + taxes (7% et 7.5%). 
• Minimum des frais de prêt = 25$. 
• Garantie de dépôt proportionnelle à la durée du prêt (1 jour/1 semaine/1 mois) et remboursable si les conditions de prêt ont été respectées (voir ci-dessus). 
• Période d'emprunt maximale de 6 mois.